Déposée le 22 juin 2016 par monsieur BEUGNET Bernard et monsieur POTIER Denis
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « CULTURE TERRASSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-28 du 15 juillet 2016.
Les déposants sont monsieur BEUGNET Bernard domicilié(e) 4 rue Wencker - 67000 - STRASBOURG - France et monsieur POTIER Denis domicilié(e) 136 Tramlaan - 1933 - STERREBEEK - Belgique.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BEUGNET Bernard domicilié(e) 4 rue Wencker - 67000 - STRASBOURG - France.
La marque CULTURE TERRASSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4281894.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. BEUGNET Bernard - 4 rue Wencker - 67000 - STRASBOURG - France
Publication - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-28
Enregistrement avec modification - Publication le 25 nov. 2016 au BOPI 2016-47
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; Vente en gros, vente au détail, mise à disposition à titre payant ou gratuit de : parasols, parasols publicitaires, stores d'extérieur, marquises, auvents, tentes, paravents, brisevent, drapeaux, fanions, oriflammes, bannières, meubles d'extérieur publicitaires. Administration commerciale de licences de produits et de services de tiers ; affichage extérieur ; compilation d'informations dans des bases de données informatiques ; conception de matériels publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; mise à disposition d'espaces de vente en ligne pour acheteurs et vendeurs de produits et services ; mise à jour et maintenance de données dans des bases de données informatiques ; promotion des ventes pour des tiers ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; vente aux enchères ;
Entretien, nettoyage et réparation du cuir ; restauration de mobilier ; Installation, montage, réparation, nettoyage, entretien, inspection de : parasols ; armatures, carcasses, structures de parasols ; baleines, mâts pour parasols ; entoilages, couvertures de parasols ; pieds, bases, dispositifs de fixation et d'ancrage pour parasols ; stores d'extérieur, marquises, auvents, tentes, paravents, brise-vent, drapeaux, fanions, oriflammes, bannières, meubles d'extérieur ;
Télécommunications ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; Mise à disposition de forums de discussion sur l'Internet ; mise à disposition de forums en ligne sur tout moyen de télécommunication ou de communication électronique.
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